Introduction L'Utilisation
de l'Internet rend actuellement possible le transfert rapide
de divers types d'informations. Cette utilisation peut entraîner dans son
sillage son utilisation déviante. En effet, certaines
personnes utilisent l'Internet afin de propager, de donner
accès, ou d'héberger des informations dont le contenu est
illégal et/ou préjudiciable. Tout utilisateur de l'Internet,
qui est à l'origine de l'information illégale et qui utilise
l'Internet afin de la diffuser, engage sa responsabilité en
tant qu'auteur de l'infraction. Outre-Tombe.net entend prévenir
l'utilisation de son site web afin de propager, de donner
accès à des informations dont le contenu est illégal et/ou
préjudiciable.
Engagement des Utilisateurs
Par l'utilisation de ce site, vous
acceptez les présentes conditions d'utilisation et vous vous
engagez à les respecter.
- En tant qu'utilisateur Outre-Tombe.net, vous
vous engagez à ne pas diffuser de contenus tels que
définis ci-dessous, ou à ne pas participer à la diffusion
de tels contenus. Constituent notamment un contenu
illégal: Les atteintes aux bonnes mœurs, Le racisme, la xénophobie et la
négation du génocide Nazi, La provocation à commettre des crimes
et délits, Les associations de malfaiteurs, Les jeux et paris
, les stupéfiants .
- Outre-Tombe est une communauté virtuelle. Il
est essentiel que les utilisateurs fassent preuve de
respect vis à vis des autres utilisateurs, tout
spécialement dans les forums. Dans l'intérêt de la
communauté, nous ne tolérerons pas les insultes, les
propos injurieux. Des modérateurs volontaires se chargent
de faire respecter ces quelques règles de bon sens.
- Les tentatives de hacking sur ce site,
ses serveurs, ou sur d'autres utilisateurs par
l'intermédiaire de messages postés sur ce site ne seront
évidemment pas tolérées et les comptes des utilisateurs
incriminés dans de tels faits seront fermés définitivement
sans possibilité de réinscription. Outre-Tombe.net évaluera la
nécessité d'avertir les autorités compétentes pour les cas
les plus graves, et aidera les autorités compétentes.
- Nous vous engageons à porter à notre
connaissance, sans délai, tout contenu illégal que vous
avez rencontré sur ce site. En effet, la masse des informations qui
sont quotidiennement diffusées ici est telle qu'il nous est techniquement
impossible d'exercer un contrôle sur l'ensemble des
contenus qui transitent via nos forums. Par ailleurs, nous
sommes très attentifs à respecter le droit à la vie privée
de chacun. Nous mettons à votre disposition pour ce faire
une adresse e-mail
webmaster@Outre-Tombe.net.
- Outre-Tombe apporte le plus grand soin à la
création et à l'entretien de son site web. Les textes,
dessins, photos, films, lay-out, images, bases de
données, logiciels, noms, dénominations commerciales et
noms de domaine, marques, logos et autres éléments de
quelque nature que ce soit de ce site sont protégés par
des droits intellectuels et sont la propriété de Outre-Tombe ou
de tiers. L'utilisation, le copie, la traduction ,
l'adaptation, la modification, la diffusion de tout ou
partie de ce site, sous quelque forme que ce soit est
prohibée, sauf accord écrit préalable du titulaire de ces
droits.
Engagements de Outre-Tombe
En aucun cas Outre-Tombe ne peut être
tenue responsable pour le contenu de son site ou
l'utilisation directe ou indirecte qui pourrait en être
faite. Outre-Tombe décline toute responsabilité et n'offre aucune
garantie pour les logiciels, les produits et les services
qui sont mis à disposition via son site web. Outre-Tombe ne
garantit pas l'exactitude des informations qui sont publiées sur
son site ou qui sont accessibles via son site. Outre-Tombe a le
droit de modifier l'information présentée sur son site sans
avis préalable.
- Nous sommes attentifs à la légalité des
contenus que nous créons et animons.
Nous essayons d'éviter dans la mesure du possible la
diffusion de contenus illégaux par le biais de notre
site web. Outre-Tombe ne peut et n'entend pas se substituer au
pouvoir judiciaire en exerçant elle-même une censure sur
la base des dispositions de droit pénal et de la notion de
bonnes mœurs. Notre action est exercée en étroite
collaboration avec les autorités judiciaires. Lorsque nous
avons identifié un contenu comme étant illégal, ou dès
lors qu'un tel contenu est porté à notre connaissance,
nous en informons les autorités judiciaires conformément
au protocole de collaboration avec les autorités
judiciaires et nous nous conformons à leurs instructions.
- Certains contenus, sans être illégaux,
peuvent être préjudiciables pour certaines catégories
d'utilisateurs. Nous songeons ici tout particulièrement à
la pornographie, qui bien que tolérée dans certaines
limites, n'est pas destinée à certaines catégories de
personnes, particulièrement aux enfants; ou à des images
ou suggestions estimées, à juste titre, offensantes par
certaines personnes. Nous estimons qu'à cet égard, chaque
utilisateur doit pouvoir déterminer lui même les types
d'informations auxquelles il ne souhaite pas avoir accès.
Nous nous réservons le droit de prendre toutes les mesures
utiles, pouvant aller jusqu'à la suppression, pour tout
contenu préjudiciable.
- Dans l'hypothèse où des liens seraient
créés avec d'autres sites, Outre-Tombe ne peut en aucun cas
être tenu responsable des liens voir de l'existence et du
contenu de ces autres sites. Outre-Tombe n'a d'ailleurs
aucun contrôle sur ces liens, le contenu et autres
caractéristiques de ces sites. Quiconque utilise ces liens
est pleinement conscient de ce qu'Internet contient des
documents dont le contenu pourrait être contraire aux
bonnes moeurs ou préjudiciable et reconnaît que Outre-Tombe n'a
aucun moyen de contrôler ces documents.
- Dans l'hypothèse ou vous avez
connaissance du fait qu'une oeuvre se trouvant sur le site
web de Outre-Tombe ou sur un site hébergé par Outre-Tombe est une
copie non autorisée, pour laquelle vous êtes titulaires de
droits, ou si vos droits intellectuels ou d'autres droits
ont été violés, vous pouvez envoyer un mail à webmaster@Outre-Tombe.net.
Tribunal compétent et loi applicable
Tout différend relatif au site Outre-Tombe sera exclusivement
régi par le droit français. Les cours et tribunaux de Paris
seront seuls compétents en cas de différend. |